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Carrières, mines et géothermie

Selon le code minier révisé, les gîtes de substances minérales ou fossiles sont classés soit comme des mines, soit comme des carrières :

  • les mines sont définies comme des gîtes renfermés dans le sein de la terre ou existant à la surface susceptibles de contenir des substances listées à l’article L. 111-1 de ce code. Il s’agit principalement de la houille, du lignite, des sels de sodium et de potassium, des sulfates, des hydrocarbures, des métaux (fer, bauxite, cuivre, plomb, zinc, argent, or,...), et du gaz carbonique. Les gîtes géothermiques renfermés dans le sein de la terre dont on peut extraire de l’énergie sous forme thermique sont également considérés comme des mines ;
  • les autres gîtes contenant des substances ou matériaux non mentionnés précédemment sont appelés carrières.

Au sein de ces installations de type mines et carrières en activité, les DREAL veillent non seulement au respect des mesures de prévention des risques et des nuisances environnementales jusqu’au réaménagement complet des sites exploités, mais elles assurent également l’inspection du travail et veillent ainsi à la sécurité des travailleurs.

Les missions d’inspection du travail dans les industries extractives sont d’ailleurs en pleine transformation, suite à la modification du code du travail en 2009 et à la codification du code minier en 2011. Le Règlement Général des industries extractives (RGIE) est amené à disparaître pour ne conserver au final que les dispositions particulières à l’activité en carrières et en mines. A terme, il n’existera plus que des « règles spécifiques aux industries extractives » qui compléteront celles du code du travail. Cette refonte mise en œuvre dans un souci de simplification administrative durera plusieurs années. En 2013 c’est notamment le thème de l’empoussiérage qui a aboutit, en 2014 ce sont les titres Amiante, Règles générales et Travail et circulation en hauteur qui devraient être impactées.

Par ailleurs, les DREAL veillent également à la maîtrise des risques et des impacts liés à la fermeture des anciennes installations minières (après-mine), l’État étant responsable de la prévention et du traitement des risques liés à la sécurité des personnes et des biens, en cas de renonciation du titre minier, de défaillance ou de disparition de l’exploitant.

La géologie du sous-sol alsacien est favorable à l’exploitation de carrières et a permis l’exploitation de mines (argent, pétrole ou potasse...), seule l’exploitation d’hydrocarbures n’a pas cessé. La région Alsace bénéficie notamment d’importantes ressources en matériaux, liées principalement au gisement alluvionnaire de la plaine d’Alsace qui représente une ressource considérable de sables et graviers. Les gisements de matériaux autres que les sables et graviers (granites, porphyres, grès, calcaires, argiles et marnes) se situent dans la chaîne des Vosges, le piémont et les collines jurassiques. Cette situation se traduit par une prédominance de la production de sables et graviers au regard des autres substances extraites dans la région. Outre sa richesse en matériaux, le sous-sol alsacien permet également le développement de projet d’exploitation d’énergie thermique (géothermie) grâce à un gradient géothermal relativement élevé (10°C / 100 m).

Les principaux enjeux liés à l’exploitation des installations minières (mines et carrières) résident dans la maîtrise du risque de pollution des eaux, du bruit, des poussières, de l’impact sur la faune et la flore, de l’impact visuel tant en cours, qu’en fin d’exploitation. Les carrières alluvionnaires en eau, nombreuses en Alsace, posent également le problème particulier de la fragilisation de la nappe.

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