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Inventaires

Il existe deux inventaires nationaux, avec des buts différents, qui recensent les sites pollués ou potentiellement pollués d'origine industrielle.

Basol
Basol

BASOL

C'est un inventaire des sites et sols pollués qui recense des sites connus des autorités administratives compétentes et pour lesquels il existe une pollution constatée et qui appelle, encore aujourd'hui, une action de la part des pouvoirs publics.
Sitehttp://basol.developpement-durable.gouv.fr

BASOL ne constitue pas un inventaire exhaustif de tous les sites pollués ou potentiellement pollués. Il recense toutes les situations où une pollution de sol présente un risque pour l'environnement ou pour la sécurité des personnes afin d'assurer la surveillance nécessaire et de tenir compte des contraintes éventuelles pour l'utilisation future de l'espace. En Alsace, 349 sites sont enregistrés dans BASOL.

L'état de ces sites peut être répertorié en quatre grandes catégories :

Site traité, libre de toute restriction

Ces sites ont fait l'objet d'évaluation ou de travaux. Leur niveau de contamination est tel qu'il n'est pas nécessaire d'en limiter l'usage ou d'exercer une surveillance. Il est toutefois opportun de garder en mémoire de tels sites. 16 sites de ce type existent en Alsace.

Site traité avec restriction

Les évaluations ou travaux menés sur ces sites conduisent au constat d'une pollution résiduelle compatible avec leur usage actuel mais qui nécessite des précautions particulières avant d'en changer l'usage ou d'effectuer certains travaux. Une surveillance de l'impact de cette pollution peut s'avérer également nécessaire. 178 sites de ce type existent en Alsace.

Site en activité et devant faire l'objet d'un diagnostic

La pollution de ces sites n'est pas avérée, mais diverses raisons (nature de l'activité, accidents survenus par le passé, etc.) font penser que tel pourrait être le cas. Pour prévenir une découverte fortuite de cette pollution et surtout son éventuel impact, la réalisation d'un diagnostic de l'état des sols et d'une évaluation simplifiée des risques a été demandée par l'administration aux responsables de certains sites en activité. Ceux qui n'ont pas achevé ces investigations font partie de cette catégorie. 36 sites de ce type existent en Alsace.
Pollution des sols : BASOL

Site en cours d'évaluation ou de travaux

La pollution de ces sites est avérée et a entraîné des actions qui consistent soit en la demande d'études, soit en un traitement réalisé en fonction de l'usage futur du site. 119 sites de ce type existent en Alsace.

Basias
Basias

BASIAS

La sensibilisation de l'ensemble des acteurs est un des outils pour prévenir les risques liés à la pollution des sols. C'est dans le but de développer une vigilance à tous les niveaux que, sous l'égide du ministère chargé de l'Environnement, le BRGM développe, depuis 1994, des inventaires des sites ayant été occupés par des activités de type industriel.
Des recherches historiques, fondées sur l'examen d'archives privées et publiques, et sur le recueil de témoignages, permettent de retrouver la localisation d'installations anciennes qui ont pu être à l'origine d'une pollution des sols. Ces inventaires fournissent aux différents acteurs, propriétaires, exploitants, aménageurs, etc. les éléments utiles pour connaître et prévenir les risques d'une possible pollution des sols pour les personnes amenées à vivre sur le site, notamment en cas de changement d'usage. Les résultats de ces inventaires sont accessibles dans une base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service (BASIAS), gérée par le BRGM.
Sitehttp://basias.brgm.fr

L'inscription d'un site dans la banque de données BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à son endroit. Cette base visera à terme l'ensemble du territoire national. Cette base est à vocation dynamique ; elle est, par conséquent, régulièrement actualisée. Ainsi les sites figurant dans la base de données BASOL et n'appelant plus d'action ni de surveillance de la part des services de l'État font l'objet d'un basculement vers la base de données BASIAS.
De nombreuses informations renseignent les fiches de site : raison sociale et adresse, succession des différentes activités, produits stockés ou fabriqués, contexte environnemental, géologique et hydrogéologique, état des lieux ou aménagements réalisés en cas de cessation d'activité.
En Alsace, on dénombre 9510 sites basias, dont 6041 dans le Bas-Rhin et 3469 dans le Haut-Rhin.

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