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La réduction des rejets ayant un effet toxique sur la santé humaine est une priorité de l'Inspection des installations classées, quels que soient les vecteurs (air, eau, déchets, sols) et la voie de transfert vers l'homme (inhalation, ingestion, contact cutané).
Les atteintes portées à l'environnement et à leur santé préoccupent de plus en plus nos concitoyens. Ils ne s'interrogent pas seulement sur les pollutions ou les nuisances auxquelles ils sont confrontés, mais veulent savoir quelles en sont les conséquences possibles pour leur santé, et surtout, quelles actions ont été menées pour les maîtriser.
On peut également noter la préoccupation croissante au sujet des expositions prolongées à de faibles doses de produits chimiques dont les effets sont parfois peu ou mal connus, et les interrogations quant aux cancers d'origine environnementale. Même si des progrès ont été réalisés ces dernières années dans la réduction de certaines émissions dans l'air, au titre du PNSE notamment, il ne faut pas croire que la bataille est gagnée pour ce qui concerne les polluants les plus toxiques « traditionnels » (métaux lourds, benzène,…) pour lesquels l'effort de réduction doit largement être poursuivi.
A ce titre, la DRIRE examine :
- les études des dangers, où les risques accidentels toxique, d'incendie ou d'explosion, pouvant avoir des conséquences graves sur la santé des riverains, doivent être évalués en termes de gravité et de probabilité (voir partie « risques technologiques»),
- l'étude d'impact, où le risque sanitaire chronique, dû au fonctionnement normal des installations, doit être évalué par l'exploitant. La démarche de maîtrise des risques est structurée en deux temps : En premier lieu, un inventaire exhaustif et détaillé des émissions et la mise en place de dispositions effectives de réduction pour les polluants reconnus comme toxiques, sur la base des meilleures techniques existantes en la matière. En second lieu, la poursuite, s'il y a lieu, d'études détaillées qui permettront d'identifier les problématiques de faible dose, les spécificités liées à l'état sanitaire local de la population, etc. et de déterminer en les hiérarchisant des priorités d'action complémentaires.
puis propose des prescriptions en vue de réduire ces risques.
Il conviendra enfin de ne pas oublier l'évaluation en fonctionnement de l'efficacité des mesures mises en place, à travers la démarche d'autosurveillance et de contrôle (inspections sur site, analyse des dysfonctionnements, etc.). Ensuite, en matière de bilan régulier, lors du fonctionnement de l'installation, le bilan de fonctionnement prévu par la directive « IPPC » est, souvent, une clef d'entrée idéale pour ce sujet.
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