Problématique

L'origine des pollutions

La problématique des sites et sols pollués est souvent associée à l'activité industrielle. Il est vrai que la nature des produits manipulés, les quantités présentes sur site, l'intensité des opérations font que les activités industrielles sont à l'origine d'incidents plus fréquents et aux conséquences plus importantes pour les sols que pour la plupart des activités anthropiques.

Toutefois, le transport, les activités agricoles, artisanales ou commerciales mais aussi les activités domestiques peuvent être à l'origine d'une pollution des sols. Par exemple un incident lors de la préparation d'un traitement pesticide, le débordement au moment du remplissage d'une cuve à fioul domestique, ou encore une fuite sur une telle cuve corrodée peuvent causer une pollution des sols non négligeable.

Il sera ici essentiellement question des pollutions de sol qui résultent de l'activité industrielle, en particulier des installations industrielles classées pour la protection de l'environnement.

Les conséquences environnementales d'une pollution des sols

L'effet le plus immédiat réside en la dénaturation des caractéristiques du sol en lui même. La pollution d'un sol peut également présenter des conséquences indirectes. En particulier lorsque cette pollution rencontre des eaux souterraines. Celles-ci facilitent alors la migration de la pollution qui se propage dans des directions souvent inattendues et vient ainsi contaminer les ressources en eaux.

Par ailleurs, la pollution des sols se caractérise par sa persistance dans le temps. Certes des mécanismes naturels et réparateurs des pollutions existent mais ils sont lents et d'autant moins efficaces que la pollution est concentrée. Ainsi, une pollution par des hydrocarbures enfouie et oubliée depuis 50 ans peut-elle se révéler quasiment intacte à l'occasion de travaux d'aménagement.

Visibilité, mémoire et traçabilité

La vulnérabilité de notre environnement vis-à-vis des activités de l'homme est aujourd'hui davantage présente à l'esprit que par le passé mais de nombreux actes ont été commis sans que leurs effets sur l'environnement aient alors été conscients. Ainsi, la mémoire des évènements polluants « historiques » est lacunaire. Elle a pu en outre être perdue du fait des changements successifs de propriétaires ou des changements d'affectation.

De plus, dans bien des cas la pollution n'est pas perceptible en surface : le sol ne présente pas nécessairement de traces visibles. Il est parfois recouvert par un immeuble ou de la végétation et les odeurs ne sont pas toujours détectables. La contamination des nappes phréatiques est encore plus insidieuse car les écoulements souterrains ne sont pas maîtrisés par tout un chacun et la présence de substances polluantes dans les eaux est rarement détectable sans appareil de mesure sophistiqué.

Préjudices et responsabilités

La pollution d'un sol dégrade la qualité du site, elle peut même en restreindre la jouissance, ce qui induit une perte de valeur du bien. Par ailleurs les travaux de dépollution sont souvent coûteux. Au delà du préjudice matériel, il faut aussi considérer les possibles effets sanitaires qui peuvent résulter d'une exposition prolongée à cette pollution.

Ces risques visent l'auteur de la pollution (conscient ou non du problème) mais ils peuvent également toucher autrui, soit en tant que propriétaire ultérieur des lieux pollués, soit en tant que voisin du site pollué. Dans les deux cas, le tiers est éventuellement ignorant de l'existence de la pollution.

L'auteur d'une pollution des sols a des obligations vis-à-vis du préjudice induit mais le fait générateur de la pollution n'est pas toujours identifiable et son auteur peut avoir disparu ou être impécunieux.

L'actualité de la problématique des sites et sols pollués

La pollution des sols semble être un problème particulièrement sensible depuis une dizaine d'année en France. Cette perception du sujet ne résulte pas d'une augmentation des incidents polluants qui au contraire diminuent. Elle résulte tout d'abord d'une exigence plus élevée de notre société par rapport à la qualité de son cadre de vie. Cette attention a permis de redécouvrir et de gérer des pollutions historiques qui avaient été oubliées. Elle s'explique en outre par la pression urbanistique qui s'exerce sur l'ensemble du territoire et par une recherche de rationalisation de l'espace visant à préserver le patrimoine naturel. Ainsi, les aménageurs sont-ils conduits à réhabiliter les espaces qui ont déjà connu une activité humaine et en particulier les friches industrielles.